Propriété intellectuelle
Le site internet www.hmconsulting.fr et son contenu sont protégés au sens du Code de la propriété intellectuelle français par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des modèles et des dessins. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, il est formellement interdit de reproduire ou d’utiliser partiellement ou intégralement le contenu du présent site internet sauf pour un usage personnel et privé au sens de ce Code ou en ayant obtenu une autorisation préalable écrite du responsable de HM Consulting. Au titre de cet usage personnel et privé, HM Consulting
vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable de consulter le présent site en l’état et à vos risques. Cette licence ne vous accorde aucun droit, en particulier d’exploitation commerciale de ses contenus.